Travail intérimaire : comment limiter les risques si vous y faites appel ?

Recourir à des travailleurs intérimaires offre des avantages, mais présente également des risques. Si vous y faites appel en qualité d’utilisateur, vous ne pourrez pas les éviter, mais bien les diminuer fortement. Comment procéder au mieux ? Group Casier passe en revue quelques points d’attention cruciaux.

Commençons par expliquer en quelques mots pourquoi nous ne parlons pas d’employeur, mais d’utilisateur. Le travail intérimaire crée une situation duale :

• Le collaborateur intérimaire conclut le contrat de travail avec l’agence d’intérim. Cette agence est donc officiellement son employeur. C’est elle qui paiera entre autres les salaires et prendra l’ONSS à sa charge.
• L’entreprise qui recourt aux services du travailleur intérimaire est « l’utilisateur », désigné parfois également comme « commettant ». À ce titre, l’entreprise est responsable de ce que l’intérimaire fait et également de son bien-être durant l’exécution de la mission.

La relation entre le travailleur intérimaire et l’utilisateur diffère donc fortement de la relation entre le salarié et son employeur.

Lors de l’utilisation de machines, les travailleurs intérimaires constituent un groupe vulnérable. Ils sont confrontés successivement à d’autres situations de travail et doivent tout apprendre. Nous l’illustrons avec un événement récent :

Une entreprise qui récupère des fibres textiles réceptionne une nouvelle machine à dérouler en provenance d’Espagne. Lors de ses premiers jours de fonctionnement, la machine se bloque régulièrement. L’équipe technique de l’entreprise recherche fébrilement des solutions avec le fournisseur. Lors d’un énième blocage, l’opérateur, qui est un jeune intérimaire, tente d’extraire l’élément bloquant de la machine. Comme la machine est toujours en mouvement, elle avale à la fois l’élément en question et la main de l’opérateur. L’opérateur tente de dégager sa main, mais se blesse sérieusement les deux mains.

En tant qu’utilisateur, vous êtes responsable du bien-être du collaborateur intérimaire. Vous avez donc tout intérêt à soigner le plus possible l’accueil, la formation ainsi que la sécurité machine et incendie. Cela requiert des efforts :

• Remettez une brochure d’accueil.
• Assurez une bonne formation.
• Appliquez strictement toutes les procédures de sécurité nécessaires.
• Demandez au travailleur intérimaire de confirmer par écrit toutes les étapes ci-dessus, par exemple lorsqu’il prend possession de la brochure d’accueil et après avoir reçu sa formation.
• Stimulez la motivation et l’implication des travailleurs intérimaires dans votre entreprise.

Le travail intérimaire est un rouage important de notre économie parce qu’il permet plus de flexibilité. Confrontés à la volatilité à court terme, nous misons sur l’agilité. Dans certains secteurs, les contrats journaliers sont tout simplement indispensables.

Mais cela s’accompagne également de risques :

• Si le travailleur intérimaire n’est pas bien intégré, l’harmonie et l’implication au sein des équipes en pâtissent.
• Si l’on ne prête pas assez attention à la sécurité sur le lieu de travail, la probabilité d’un accident du travail (grave) s’accroît.
• Si l’utilisateur ne met pas en œuvre une bonne politique destinée à intégrer et à protéger les travailleurs intérimaires, les administrateurs et gérants peuvent en être tenus responsables personnellement. Ces manquements peuvent donner lieu également à des poursuites pénales.
• Si l’intérimaire n’est pas (bien) informé, il peut poser des actes inappropriés susceptibles de nuire à la réputation de l’entreprise utilisatrice.

Travailler avec des intérimaires sans faire preuve de la prudence nécessaire peut donc conduire à une responsabilité aggravée. Dans ce cas, les avantages à y recourir pèsent donc moins lourd que les inconvénients.

« Ces risques ne sont-ils pas de toute façon assurés ? », entendons-nous souvent. Le risque d’accidents du travail est en effet couvert par l’assurance afférente de l’agence d’intérim, mais :

• L’assureur de l’agence d’intérim peut se retourner contre l’utilisateur afin de récupérer toutes les dépenses. L’utilisateur est en effet responsable de toutes ses fautes, quand bien même elles seraient très légères.
• L’utilisateur ne jouit d’aucune immunité comme un employeur. En cas de faute ou de négligence, il doit tout rembourser.
• N’oubliez donc pas non plus de signaler l’utilisation de travailleurs intérimaires à votre assureur RC !

Un manque de prévoyance peut conduire à :

• Des dommages prévisibles, ce qui peut entraîner un refus d’intervention.
• Des peines graves, avec toutes les conséquences afférentes.
• Une charge inutile sur la précieuse couverture d’assurance. Dans certains secteurs, il devient ainsi de plus en plus difficile de trouver une assurance en responsabilité à un coût abordable. En limitant les risques, vous évitez des augmentations de prime ou des problèmes de capacité à l’avenir.

En tant qu’utilisateur, veillez donc à vous protéger davantage que ce que prescrit la loi. Vous pouvez vous assurer contre des risques imprévisibles, mais prévenir vaut toujours mieux que guérir, également lorsqu’il s’agit de la gestion des risques du travail intérimaire !

Avez-vous des questions à ce sujet ou souhaitez-vous vous entretenir avec nous de la manière dont votre entreprise peut optimiser la gestion des risques ? N’hésitez pas à contacter :

• Pieter-Paul Casier, COO, p-p.casier@casier.be
• Sara Adam, Corporate Consultant, s.adam@casier.be
• Paul-Emmanuel Casier, CEO, p-e.casier@casier.be