Le transport des résidus et matériaux recyclés comporte des risques

Durant des décennies, toutes les activités liées aux déchets ont été considérées comme des coûts. Aujourd’hui, nous observons une évolution non seulement dans la terminologie, mais également et surtout dans la valorisation de ces déchets. Plus proche est leur source, plus faible ou négative est leur valeur. À vrai dire, on parle aujourd’hui de résidus plutôt que de déchets.

Les étapes ultérieures de traitement de ces résidus génèrent même toute une chaîne de valeur ajoutée. Le recyclage est ainsi devenu générateur de valeur ajoutée. Les activités de recyclage impliquent néanmoins d’importants volumes, une logistique complexe et de nombreux transports. Des risques de toute nature y sont liés. Voici deux exemples pour illustrer notre propos.

Sur l’autoroute, une remorque dévie de sa trajectoire et vient heurter d’autres véhicules. Résultat : son chargement est touché et se déverse sur la chaussée. L’accident provoque plusieurs blessés, des dommages aux véhicules heurtés par la remorque et l’écoulement de la marchandise sur les épaves et la route.

Il va de soi que l’assurance RC automobile obligatoire prendra à sa charge une large portion des dommages : les blessés, les dégâts aux autres véhicules, le déblaiement de la partie de la cargaison de la remorque qui s’est déversée sur la chaussée…

Nous en arrivons ainsi au sort de la cargaison, qui est peut-être toxique et qui, en soi, n’a pas de valeur marchande. L’assureur RC du camion ne couvre que les coûts engagés pour empêcher la poursuite de l’écoulement de la marchandise (la sécurisation immédiate contre un dommage imminent). Les autres coûts, tels que le transbordement, le stockage temporaire, la mise en quarantaine, le rapatriement et, éventuellement, la destruction des marchandises, restent à charge de l’intéressé aux marchandises (s’il la transporte pour son propre compte) ou du transporteur (si celui-ci la transporte pour le compte de tiers).

Un fermenteur doit démarrer une nouvelle culture bactérienne dans ses réacteurs. Il commande trois conteneurs de boue activée. Une partie tierce les transporte par la route. Les conteneurs doivent être transférés en chemin et séjournent quelque temps dans une zone de transit. Après quelques jours, les conteneurs commencent à gonfler : les parois latérales et le toit bombent. L’origine du phénomène ne faire guère de doute : les bactéries sont restées actives et le gaz ainsi produit n’a pas pu s’échapper.

L’ouverture d’une porte latérale d’un de ces conteneurs sous pression provoque une explosion qui blesse gravement une personne. Pour examiner et sécuriser la situation, il faut utiliser des ciseaux industriels antidéflagrants. Les conteneurs sont ouverts, ainsi que les sacs flexibles dans lesquels était transportée la boue activée.

Dans cet exemple, la cargaison a une valeur marchande limitée. Mais l’accident a fait une victime et engendré des coûts élevés, notamment en raison de l’isolement temporaire des conteneurs, de la sécurisation de la situation lors de l’ouverture de ces derniers, des dégâts aux conteneurs 20 pieds et de l’enlèvement de la cargaison.

Une discussion intéressante s’engage sur l’identification de la partie responsable de l’incident. Il s’avère en définitive que le sac flexible utilisé pour le transport était trop grand et que la vanne de dégazage était inadaptée. Ici aussi, les coûts sont imputables en premier lieu à l’intéressé aux marchandises.

Dans les deux exemples, la solution est évidemment l’assurance transport. La question de la valeur des marchandises se pose tant au niveau de la responsabilité du transporteur (sur la base de la Convention CMR) que du risque supporté par l’intéressé aux marchandises.

Pour l’assureur, cette valeur sert de référence pour la perte et pour la compensation des coûts. Si la valeur est insuffisante, nulle ou négative, vous devez donc prévoir, avec l’assureur, un budget supplémentaire (adéquat) pour tous ces coûts.

L’assurance transport convient dès lors parfaitement pour le transport des déchets, des résidus et des matériaux de recyclage, sur la base d’une bonne estimation du risque.

Avez-vous des questions à ce sujet ou souhaitez-vous vous entretenir avec nous des propositions de Group Casier pour votre assurance transport ? N’hésitez pas à contacter Bart Pieters, b.pieters@casier.be.