#REACT Déchets résiduels #REACT : Les sacs à déchets recyclables transparents gênent-ils l'inspection visuelle ? Réglementation
OVAM Flandre Consultation sectorielle OVAM déchets industriels résiduels septembre 2024 Réglementation
Europe RETD Le déploiement du nouveau règlement européen sur les transferts de déchets (RTD) est discuté au sein de la FEAD Réglementation
Métaux Flandre Plan d'action flamand sur les PCB, la VMM publie de nouvelles valeurs d'essai de dépôt Réglementation
DEEE RETD Commission européenne souhaite que les DEEE non dangereux au sein de l'UE figurent sur la liste verte jusqu'à la fin de l'année 2026 Réglementation
Flandre Accord de coalition flamand 2024-2029 : Ensemble vers un secteur des déchets prospère ? Réglementation
Amiante Flandre Étude MTD sur le traitement des sols et gravats contenant de l'amiante : troisième draft disponible Réglementation
#REACT Déchets organiques Waste-to-energy # REACT | OVAM | Utilisation de déchets comme amendements (BVM) | Annexe d'évaluation 2.3.1 Vlarema Réglementation
Déchets de construction et de démolition Europe Critères européens sortie du statut de déchet pour construction et de démolition - premier atelier européen Réglementation
Flandre Première version étude flamande MTD limites d'émissions atmosphériques substances préoccupantes Réglementation
Déchets de construction et de démolition Europe Commission européenne publie étude classant les déchets de construction et démolition pour sortie du statut de déchet Matériaux Réglementation
Flandre Waste-to-energy Raad voor Vergunningsbetwistingen annule le permis de test d'ISVAG Réglementation Information sectorielle
#REACT Amiante Flandre #REACT: L'OVAM partage un projet de directive concernant les chargements non conformes de déchets d'amiante dans les décharges Réglementation Coopération dans la chaîne
#REACT Déchets organiques Waste-to-energy #REACT | modification du champ d'application du système ETS pour les transformateurs de biomasse Réglementation
Europe RETD RTD - projets de certificats pour les opérations ultérieures de valorisation et d'élimination (non) provisoires Réglementation
Europe Textiles #REACT: mesures restrictives de l'UE contre la Biélorussie - Interdiction d'exporter des vêtements seconde main Réglementation
Europe Papier/carton Interdiction de l'UE d'exporter du papier/carton récupéré, ferraille, fer, acier et DEEE vers la Biélorussie Réglementation
International Papier/carton Export de papier kraft avec fenêtre plastique vers pays non-OCDE considéré comme déchets mixtes Réglementation
Europe RETD #REACT : Transferts de déchets - EuRIC élabore un audit pour installations situées en dehors de l'UE Réglementation
