Réglementation

Traitement final
Élimination
Flandre

#REACT : Projet de lettre pour la modification des taxes environnementales en Flandre sur l'importation de déchets dangereux et sur les déchets ménagers

Réglementation
Conditions équitables
Métaux
Wallonie

Réforme des conditions sectorielles pour le secteur des métaux, un processus long

Réglementation
OVAM
Déchets résiduels
Flandre

Consultation du secteur Tri séléctif en Flandre : augmentation des taxes et dérogations interdiction d'incinération

Réglementation
#REACT
OVAM
Flandre

Augmentation des taxes et exemption de l'interdiction d'incinération des déchets résiduels commerciaux

Réglementation

Agenda

Voir le calendrier complet
Wallonie

Plan Air Climat Energie 2030 (projet)

Réglementation
Transport & Logistique
Flandre

Doodle Taskforce Vlarema 9 pour discussion texte première lecture

Réglementation

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EuRIC rédige un aperçu pratique de la directive européenne sur la publication d’informations en matière de durabilité

Réglementation
Europe
Plastics

Critères européens de fin de vie pour les déchets plastiques: EuRIC répond à l'enquête de la Commission

Réglementation
#REACT
Métaux
Wallonie

#REACT (rappel) : La Wallonie entame un processus de révision des conditions sectorielles (secteur des métaux)

Réglementation
Flandre

Proposition de modification de l'échantillonnage pour la redevance sur les eaux usées en Flandre

Réglementation
#REACT
Wallonie

Projet d’AGW relatif à l’obligation de notification périodique de données environnementales

Réglementation
Europe
Métaux
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Plastics
Textiles

#REACT : EuRIC interroge ses membres sur l'impact de la révision du WSR

Réglementation
Europe
RETD

EuRIC continue à faire pression pour la révision du WSR

Réglementation
Flandre

Consultation publique de la modification du VLAREM sur les granulats de plastique, les carburants et le stockage

Réglementation
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Flandre

Approbation de la nouvelle méthode WAC prévue en septembre 2022

Réglementation

Le recyclage est assurable comme il se doit

Réglementation
Sécurité & Prévention
Dossier

Gestion des risques et des assurances

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Réglementation

Le transport des résidus et matériaux recyclés comporte des risques

Réglementation
Sécurité & Prévention

La Flandre lutte contre la sécheresse en révisant son règlement sur l'eau de pluie

Réglementation
#REACT
Assainissement des Sols
Flandre

#REACT : Système d'assurance qualité 'matériaux de construction' : applicable à toutes les déclarations de matières secondaires ?

Réglementation
Coopération dans la chaîne
RETD
International

Convention de Bâle COP 15 - DEEE toujours procédure PIC et nouveau guide ESM

Réglementation